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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACM DUFOUR POWER
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BLUE YACHT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLUE YACHT
"ACM DUFOUR POWER" (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98721299
Date de dépôt :
03/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2008

Présentation de la marque BLUE YACHT

Déposée le 3 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) ACM DUFOUR POWER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLUE YACHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACM DUFOUR POWER domicilié(e) CABOURG (Calvados), 16, rue du Pont de Pierre - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 182 940 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BANETTE - CONAN Madame Béatrice GRIZET Avocat - France.

La marque BLUE YACHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLUE YACHT est expirée depuis le 3 mars 2008.

ACM DUFOUR POWER a également déposé les autres marques suivantes : A.C.M.-DUFOUR POWER , A.C.M.


"ACM DUFOUR POWER" (Société Anonyme) - CABOURG (Calvados), 16, rue du Pont de Pierre - France - SIREN 413182940


CABINET BANETTE - CONAN Madame Béatrice GRIZET Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

- bateaux de plaisance.